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Marques déposées par la société ROYAL INDUSTRIES LTD
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ROYALACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYALACE
ROYAL INDUSTRIES LTD., société régie et organisée sous les lois japonaises, 16-23, Tarumicho, 3-chome, Suita-shi, Osaka-fu (Japon).

Numéro de dépôt :
1296220
Date de dépôt :
18/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/1995

Présentation de la marque ROYALACE

Déposée le 18 janvier 1985 par la société ROYAL INDUSTRIES LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYALACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ROYAL INDUSTRIES LTD - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT. - France.

La marque ROYALACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYALACE est expirée depuis le 18 janvier 1995.

ROYAL INDUSTRIES LTD a également déposé les autres marques suivantes : MOTOLINE


ROYAL INDUSTRIES LTD., société régie et organisée sous les lois japonaises, 16-23, Tarumicho, 3-chome, Suita-shi, Osaka-fu (Japon). - Japon


S.A. FEDIT-LORIOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24

Pièces détachées et accessoires pour motocycles et automobiles.